On a beau être un blondinet plutôt sympathique et "cartonné" dans les cours de récréation, on ne peut pas se prénommer Titeuf à sa naissance, a estimé la cours de Cassation dans un arrêt rendu jeudi. La justice peut ainsi supprimer à l'état civil un prénom choisi par des parents s'il y va de l'intérêt de l'enfant et elle peut même en attribuer un autre si les parents ne le font pas.
Selon la Cour de cassation, les tribunaux sont souverains pour juger qu'un prénom est contraire à l'intérêt d'un enfant. Dans son jugement, les juges ont rejeté les arguments des parents fondés sur le respect de la vie privée qu'impose la Convention européenne des droits de l'homme. Car, conformément à la Convention internationale des droits de l'enfant, l'intérêt de l'enfant doit être "une considération primordiale".
Quand le 7 novembre dernier, le couple déclare à l'état civil vouloir appeler leur fils Titeuf, Grégory, Léo, l'officier d'état civil alerte le procureur. Saisi par le procureur, le tribunal a ordonné la rectification de l'acte de naissance et supprimé ce prénom. Décidés à appeler leur fils Titeuf, les parents ont fait appel.
Ce nom, créé par l'auteur de bande dessinée suisse Zep pour désigner "un garnement pas très malin dont les principales préoccupations concernent les relations avec les filles et le sexe", n'était pas conforme, selon les juges, à l'intérêt de l'enfant. Ils n'ont pas nié que ce héros de BD soit "plutôt sympathique" mais ont souligné le risque de moqueries pour le nouveau Titeuf, tant enfant qu'adolescent puis adulte, dans ses futures relations personnelles ou professionnelles.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire